5 : Livraisons-Transport :
Si la livraison est retardée pour une raison indépendante de notre volonté, et plus spécialement si ce retard est imputable à un de nos fournisseurs, aux intempéries, grèves, elle sera réputée avoir été effectuée à la date convenue.
- – La non observation d'un délai indicatif ne peut motiver un laissé pour compte, une remise ou une indemnisation quelconque, quelles qu'en soient les causes, importances et conséquences du retard.
- – Livraison en point relais : Les colis sont disponibles en point relais pendant une durée de 7 jours. Un colis non retiré dans les 7 jours est automatiquement retourné à difotec-pieces-auto-nantes.fr. Pour un nouvel envoie, les frais de port seront à la charge du Client.
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– Nous ne livrons pas à une adresse de boite postale, le destinataire des colis doit signer la réception.
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– Les batteries voyagent " sans emballage " ceci afin de déceler un éventuel coup ou choc pendant le transport. Penser à les vérifier lors de leur réception , toutes fuites ou coups devront être signaler et le colis refusé afin de pouvoir faire appliquer les droits de remboursements . Nous ne pourrons être tenu responsables d'une garantie si la batterie a été réceptionnée, avariée,cassée,fissurée.. ... dû a son transport . Ne vous laissez pas intimider par le livreur et signaler sur le reçu " refus pour avarie produits non conforme et abîmé ". Cette annotation et refus nous permettra de vous rembourser dudit produit quand elle nous est signalée.
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– Pour la réception et la vérification de vos colis : Ne vous laissez pas intimider, refusez le colis si le livreur ne vous laisse pas la possibilité de le contrôler. Il est indispensable de vérifier le produit avant la signature du récépissé et d'exiger un double .
Notez exactement ce que vous constatez, les mentions "sous réserve de déballage" ou "emballage en mauvais état" ne sont pas recevables en cas de litige. Vous devez refuser tout produit endommagé et indiquer "Refus pour avarie, emballage abîmé,produit défectueux" sur le récépissé, à défaut aucun recours ne sera possible.
5.1 Délai
- – Le(s) produit(s) et/ou service(s) est (sont) habituellement livré(s) et/ou exécuté(s) dans un délai de 2 à 5 jours ouvrables à compter de la commande (hors week end et jours fériés) .
- – Les dates de livraison et d'expédition sont données à titre indicatif , sans obligation contractuelle.
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– Toutefois en cas de retard anormal d'expédition , un mail sera adressé au client.
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– En tout état de cause difotec-pieces-auto-nantes.fr s'engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum de vingt(20) jours à compter de la validation de la commande.
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– Passé ce délai , il sera procédé au remboursement intégral de la pièce par le même moyen de paiement utilisé par le client.
5.2 Mode de règlement
Nous acceptons les paiements effectués avec les Cartes Bancaires VISA et MASTERCARD. Dans notre procédure de règlement, votre numéro de carte bancaire ne nous parvient JAMAIS , seul le nom de la banque est traitée et ceci de façon cryptée SSL (secure Sockets Layers) qui est actuellement l'une des plus utilisés et des plus sûres. Cela garantie que le client est pleinement habilité à utiliser cette carte et que celle-ci donne accès à des fonds suffisants afin de couvrir tous les coûts de la commande. En communiquant ses coordonnées bancaires, le Client accepte par avance et sans condition que https://www.difotec-pieces-auto-nantes.fr/ procède à la transaction. Le Client autorise donc sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par la Société, même en l'absence de factures signées de la main du titulaire de la carte. L'autorisation de débit du compte du Client est toujours donnée pour le montant du Produit acheté plus frais de livraison et seulement pour celui-ci. Le tarifs est exigible à la commande avant le départ de la marchandise.
6 : Tarifs
Les tarifs de nos produits sont exprimés en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition. Toutes les commandes sont payables en euros. La société se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs applicables au moment de l'enregistrement de la commande.
7 : Entrée en vigueur
durée : Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la livraison des biens et services souscrits, jusqu'à la fin des garanties dues par la société.
8 : Clauses de réserve de propriété et litiges
Les produits présents sur difotec-pieces-auto-nantes.fr sont vendus avec une clause impliquant le transfert de leur propriété lors du paiement intégral du tarif, des taxes et accessoires. Les conditions générales de vente de difotec-pieces-auto-nantes.fr seront exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litiges seul le Tribunal de Commerce de NANTES est compétent pour régler les litiges nés de l'exécution d'une commande. Tout incident de livraison doit être déclaré par email avec accusé de réception, ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 7 jours suivant la livraison. Tout litige relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat passé entre la Société Difotec et le Client, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de NANTES. Les relations entre la Société Difotec et le Client sont soumises au droit Français.
9 : Disponibilité difotec-pieces-auto-nantes.fr
honorera les commandes dans la limite des stocks disponibles chez la société Difotec et ses fournisseurs. En cas d'indisponibilité du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité, difotec-pieces-auto-nantes.fr proposera un produit de substitution à son client qui aura la possibilité de l'accepter ou le refuser. Si la totalité où une partie de la commande est indisponible, et que le client refuse le délai de livraison ou les produits de remplacement proposés par difotec-pieces-auto-nantes.fr, le remboursement s'effectuera par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client..
10 : Procédure retour
- Echange, Consigne, erreur de livraison :
Délais de rétractation :
Suivant les dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de son colis pour informer le commerçant de sa décision de se rétracter. Pour cela, il doit communiquer dans son espace acheteur, dans la boite de dialogue, ou par courrier, et notifier sa volonté de se rétracter. Le service retour attribuera un numéro de retour. Les articles devront être renvoyés dans un délai maximum de quatorze jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter. Afin d' être pris en charge, les produits retournés doivent impérativement parvenir dans nos locaux, avant l'expiration du délai, dans leurs emballages d'origine, en état de commercialisation . Les produits doivent être retournés dans un état parfait avec l'emballage non abîmé ,non marqué, non montés, non scotché, avec une copie de la facture (disponible sur votre compte). Les produits reçus à notre entrepôt dégradés, cassés, marqués par une manipulation impropre, dans un emballage ouvert ou insuffisamment protégé durant le transport, seront refusés. Ils n'ouvriront donc pas droit à remboursement. L'Acheteur sera informé par retour dans sa boite de dialogue du rejet de sa demande de rétractation ainsi que des raisons de ce rejet. Dans un délai de sept jours suivant la réception de ce message, l'acheteur à la possibilité de nous dire s'il souhaite récupérer son article refusé. Pour cela il devra faire parvenir à notre société un chèque de 10 euros TTC au titre de la participation aux frais de remballage et de réexpédition.
10.1
: Le client devra formuler auprès de la société le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits par rapport au bon de commande. Toutes les réclamations faites au delà de ce délai ne pourrons être prises en compte. Tous les retours pour échange de taille, de modèle où d'erreur de commande sont à la charge du client.
10.2
Les réclamations pourront être faites grâce aux moyens suivants : COURRIER PAR VOTRE BOITE DE DIALOGUE DANS VOTRE COMPTE SUR NOTRE SITE UNIQUEMENT
10.3
Toutes les réclamations non effectuées dans les conditions définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourront être prise en compte et dégageront la société de toute responsabilité vis à vis du client.
10.4
Dès la réception de la réclamation, difotec-pieces-auto-nantes.fr attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera à son client par la boite de dialogue . L'échange d'un produit ne peut être fait qu'après l'attribution au client d'un numéro d'échange ou de retour selon la démarche présentée ci-dessus.
ATTENTION ne nous retournez jamais une commande sans nous avoir prévenus préalablement et sans avoir obtenu un numéro de retour ou d'échange, nous serions obligés de refuser votre retour.
ATTENTION Le numéro de retour n'est valable que pendant 15 jours francs.
10.5
Aucun retour de pièces électrique ne sera accepté. (moteur essuie glace, capteur,bobine allumage,débit mètre...)
10.6 Les retours des consignes.
Les demandes de retour de consigne pourront être faites grâce aux moyens suivants : COURRIER PAR VOTRE BOITE DE DIALOGUE DANS VOTRE COMPTE SUR NOTRE SITE allez dans retourner un article . Dès la réception de la demande, difotec-pieces-auto-nantes.fr attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera à son client la boite de dialogue ou mail . Le retour d'un produit ne peut être fait qu'après l'attribution au client d'un numéro de retour selon la démarche présentée ci-dessus.
ATTENTION ne nous retournez jamais un article sans nous avoir prévenus préalablement et sans avoir obtenu un numéro de retour, nous serions obligés de refuser votre retour. Les frais de retour de consigne sont à la charge du Client.
Le montant d'une consigne sera remboursé , après contrôle de la pièce par nos techniciens et par notre fournisseur, par le même moyen que le paiement initial utilisé par le client. La consigne devra être en seul morceau non démontée ou le corps cassé abîmé. Nous nous réservons le droit de refuser le remboursement de consigne dans ce cas ou l'expertise de la pièce par notre fournisseur confirme que cette pièce n'est pas rendu dans l'état attendu.
Avertissez-nous avant tout retour de la sorte (pièce remontée incomplète, cassées ,endommagées...). Nous ferons le possible pour vous satisfaire dans le respect des coûts et des demandes de nos fournisseurs.
Le délais de retour d'une consigne est de 25 jours après réception de la commande.
ATTENTION LES RETOURS DE COLIS CONTRE SIGNATURE NE SERONT PAS ACCEPTÉS,TOUS COLIS RENVOYÉS AINSI SERONT AUTOMATIQUEMENT REFUSÉS SANS AUCUNE EXCEPTION.
Dans tout les cas les produits doivent nous être retournés dans un état parfait avec l'emballage non abîmé ou marqué non montés, ou scotché ainsi qu'avec tous les accessoires d'origine sans aucune trace de montage en parfait état de commercialisation, et avec une copie de la facture (disponible sur votre compte).Veillez à bien emballer votre produit dans un autre carton que celui celui qui lui sert d'emballage afin de protéger celui-ci.
Tout produit à échanger devra être retourné à la société dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en COLISSIMO SANS SIGNATURE , à l'adresse suivante : difotec 2, rue julian grimau 44800 SAINT HERBLAIN, France.
Dans le cas d'un retour pour erreur de préparation de commande, les frais de retour sont à notre charge et remboursés par virement sur le compte du client sur la base d'une facture en Colissimo suivi.
Notre système informatique mentionne le véhicule dans votre panier qui à servi a effectuer votre commande. Cette particularité nous permet de contrôler la bonne affectation de la pièce par rapport à notre catalogue . et de diminuer grandement les erreurs . Nous vous recommandons en cas de doutes d'utiliser le formulaire de contact afin qu'un contrôle puisse être effectué par nos techniciens .
Dans le cas d'une référence directement "notée" dans la fonction "recherche par référence de pièces" il ne nous est pas possible de vérifier la bonne affectation de cette référence . Nous ne serions être tenu responsable dans ce cas de la mauvaise affectation de cette pièce et de tous les frais qui en découleraient.
10.7 Garantie des produits
Conformément à l'article 4 du décret nº78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le consommateur est expressément informé que la société n'est pas le producteur des produits présentés dans le catalogue du site difotec-pieces-auto-nantes.fr, au sens de la loi nº98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Donc en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur pourra être recherchée par le consommateur, grâce aux informations qui sont portées sur l'emballage du produit. Les conditions et la durée de garantie producteur sont indiquées sur les fiches produits.
Compte tenu de la fréquence de renouvellement des pièces automobiles, difotec-pieces-auto-nantes.fr pourra, sur demande, informer le client de la disponibilité des pièces d'équivalence des produits proposés sur difotec-pieces-auto-nantes.fr .
La majorité de nos pièces ayant un caractère technique nécessitent d'être montées par des professionnels assermentés afin de garantir le bon fonctionnement de ces pièces. A défaut, le fabricant ne prendrait pas en charge la garantie.
Toute les demandes de garantie doivent donc impérativement être accompagnées d'une facture de montage .Dans le cas contraire , votre pièce ne pourra être prise en charge en garantie.
Contactez difotec-pieces-auto-nantes.fr grâce à notre formulaire de retour afin ( COURRIER PAR VOTRE BOITE DE DIALOGUE DANS VOTRE COMPTE SUR NOTRE SITE allez dans retourner un article demander un n° de retour ) d'obtenir un Numéro d'Autorisation de Retour avant tout retour des produits.
Le numéro de Retour doit être inscrit sur votre colis de retour (et non sur l'emballage du produit), sans ce numéro, votre colis sera refusé.
Préparez un colis de retour avec à l'intérieur, les pièces dans leurs emballages d'origines fermés et en parfait état et votre facture. L'emballage d'origine de chaque pièce doit être intact et être exempt de tout marquage. Dès lors, vous devez expédier votre colis de retour uniquement à l'adresse suivante: difotec. 2, julian grimau 44800 SAINT HERBLAIN AVEC le n° de retour noté en gros sur celui ci.
Nous vous informons que les garanties ne couvrent pas les produits dit «consommables» comme les fusibles, les balais d'essuie glaces, , les ampoules,les plaquettes,... . Ni les produits qui sont utilisés dans un cadre anormal ou non conforme à leurs utilisations de base.
10.8 Colis endommagés
Le client est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que celui des produits lors de la livraison. Le client ne doit pas signer le bon de livraison sans émettre des réserves précises (anomalie, produit défectueux, colis endommagé…).
Vous devez contrôler le colis.
Ne vous laissez pas intimider, refusez le colis si le livreur ne vous laisse pas la possibilité de le contrôler surtout si votre colis est fragile ou endommagé a l'extérieur.
N'hésitez pas a l'ouvrir avant de signer votre reçu. Il est indispensable de vérifier le produit avant la signature du récépissé et d'exiger un double.
Notez exactement ce que vous constatez, les mentions "sous réserve de déballage" ou "emballage en mauvais état" ne sont pas valables en cas de litige. Vous devez refuser tout produit endommagé et indiquer "Refus pour avarie, emballage abîmé, produit défectueux" sur le récépissé, à défaut aucun recours ne sera possible. Connecter vous sur votre compte sur notre site et signalez nous le litige sous deux (2) jours ouvrables suivant la réception du ou des produits. Si un colis expédié par difotec-pieces-auto-nantes.fr est endommagé à la livraison, le client doit le refuser.
10.9 Les batteries
Les batteries voyagent " sans emballage ". Ceci afin de déceler un éventuel coup ou choc pendant le transport. Pensez à les vérifier lors de leur réception , toutes fuites ou coups devront être signaler et le colis refuser afin de pouvoir faire appliquer les droits de remboursement . Nous ne pourrons être tenu responsables d'une garantie si la batterie a été réceptionnée avariée ( coup, fissures etc ) du à son transport .Ne vous laissez pas intimider par le livreur et signalez sur le reçu " refus pour avarie produits non conformes,coup apparent ".
Cette annotation et refus nous permet de vous rembourser dudit produit quand elle nous est signalée.
Les livraisons refusées par le client ou livrées à une mauvaise adresse(fournie par le client) feront l'objet d'une réexpédition sous réserve de paiement de nouveaux frais de port ( sauf en cas d'avarie déclaré sur le colis )
10.10 COMPRESSEURS DE CLIMATISATION, GARANTIE
La garantie sera refusée pour les compresseurs qui seront retournés sans la copie de la facture originale. Ainsi que de la demande de réparation qui stipule que les procédures suivantes ont été effectuées :
Remplacer la bouteille déshydratante.
Remplacer les périphériques suivants: détendeur et orifice calibré, ainsi que le liquide existant.
Nettoyer les composants qui ne sont pas remplacés (Ne jamais nettoyer le compresseur à grand eau).
Mettre le niveau d'huile correspondant et approprié.
Le nouveau compresseur est parfois livré sans huile, bien vérifier avant l'installation et, mettre le lubrifiant approprié compatible avec le système réfrigérant., pas de garantie dans le cas contraire.
Pour les embrayages de la marque LUK de types 4 pièces ou de type 2CT ( boites DSG) conformément au directives de l 'équipementier LUK, aucune garantie ne sera prise en charge si la pièce n'a pas été monté dans un centre agrée par l'équipementier
11 : Données personnelles
En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés : Le Client est informé que les données à caractère personnel le concernant, saisies lors de la commande, ferons l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement de sa commande. Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que le client puisse être informé notamment par email des offres commerciales du site difotec-pieces-auto-nantes.fr. Le client pourra toutefois s'opposer à ce suivi :
- Soit au moment de la commande en cochant la case lui offrant cette possibilité ;
- Ou à défaut en l'indiquant expressément à difotec-pieces-auto-nantes.fr via le courriel pour mettre fin à la réception de courriers électroniques. De plus le Client est aussi informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification concernant les données à caractère personnel le concernant qu'il pourra exercer en écrivant à : Difotec 2, rue julian grimau 44800 SAINT HERBLAIN FRANCE